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Règlement Intérieur 2015

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Règlement Intérieur 2015

Message par Admin le Jeu 14 Mar - 17:23

Alternative
Airsoft Project






Règlement Intérieur :


Article
1



Adhésion-Cotisation


Pour être adhérent de l’association, un
bulletin d’adhésion doit être rempli et la cotisation doit être acquittée. Le
montant de la cotisation est valable pour l’année complète (du 1er
janvier au 31 décembre) ou, dans le cas d’une adhésion inférieure à six mois,
au prorata temporis. Le droit
d’adhésion sera recalculé chaque année lors de l’assemblée générale.


Toutefois, le bureau se réserve le droit de
refuser une adhésion si la personne qui en fait la demande présente :


- des troubles psychologiques (un
certificat médical de non contre-indication à la pratique du tir pourra être
demandé)


- personne affichant
de manière explicite ses convictions raciales, religieuses et arborant des
tenues vestimentaires inappropriées à la pratique de l’activité.


Chaque adhérent s’engage à respecter les statuts, le
règlement intérieur et le code de conduite inhérent à la pratique de cette
discipline. Mention en sera faite sur le bulletin d’adhésion (« Lu et
approuvé »). Un récépissé ou une carte d’adhésion sera remise à chaque
membre de l’association.


Article
2



Responsabilité
civile de l’association


L’association a
souscrit un contrat d’assurance dont les garanties sont conformes aux dispositions
légales et au-delà desquelles, la responsabilité de l’association ou de ses
dirigeants ne pourra en aucun cas être recherchée.


Article
3



Responsabilité
civile des membres


Tout adhérent de
l’association doit disposer d’une assurance responsabilité civile personnel. Un
défaut d’assurance sera sanctionné par une exclusion temporaire jusqu’à
régularisation.


Article
4



Protections
et sécurité


Le port de lunettes de protection
conformes aux normes de sécurité en vigueur pour ce type de discipline (Stanag
2920, ZI 87 et EN 166 B et N…) est obligatoire sur tout le périmètre de
l’activité défini par le bureau de l’association et/ou les organisateurs de la
manifestation. Toute personne ne satisfaisant pas à
cette obligation pourra se voir refuser l’accès aux activités par l’un des
membres du bureau ou de permanence (dûment mandaté par le bureau) qui
remarquera cette faute.


Le refus délibéré de
porter les protections oculaires requises pour la sécurité sera considéré comme
une faute grave susceptible d’entraîner la radiation de l’adhérent. Les
lunettes de protection ne peuvent être enlevées qu’en zone dite
« neutre », zone définie préalablement par le bureau et/ou les
organisateurs. Tout problème de sécurité devra être communiqué dans les plus
brefs délais aux membres du bureau ou de permanence, afin qu’ils prennent les
mesures adéquates.






Article
5



Répliques
et puissance


Aucune réplique ne
devra développer une puissance supérieure à 2 joules, conformément au décret
n°99-240 du 24 mars 1999. Des contrôles aléatoires pourront être mis en place
et tout contrevenant se verra l’accès des stands interdit jusqu’à la mise en
conformité de sa réplique.


Article
6



Code
de conduite et commandement


Le respect et le bon sens sont les maîtres mots de cet
article !



1-      Considérez
que votre réplique est toujours chargée donc soyez attentifs lors de sa
manipulation.


2-      En
dehors des zones de jeu, les répliques doivent être dans leur holster pour les
répliques de poing ou en bandoulière pour les répliques longues.  Aucun chargeur ne doit être engagé.


3-      N’engagez
un chargeur que sur ordre de l’arbitre. En zone neutre la manipulation de la
réplique ne peut se faire que chargeur désengagé et après avoir vérifié
qu’aucune bille n’est dans le canon.


4-      En
dehors des zones neutres, seul l‘arbitre peut vous autoriser à engager vos
chargeurs.


5-      Toute
manipulation de répliques doit se faire dans une direction sécurisée.


6-      En
dehors des activités le nécessitant
(scénarios, mise en scène, etc.) le port de vêtements camouflés, paramilitaires, de
police, gendarmerie, forces spéciales, avec des slogans ou marquages soumis à
polémique n’est pas
autorisé dans le cadre de nos activités.


7-      L’accès
aux zones de tir est strictement interdit aux personnes sous l’emprise de
substances pouvant altérer le jugement, les aptitudes physiques, etc. (drogues, alcool…
liste non exhaustive !!!)


8-      Tout
manquement à ses règles de base devra être signalé aux membres du bureau et
pourra être sanctionné.


Article
7



Règles
de vie


Chacun
repart avec ses déchets (bouteilles de gaz, sacs de billes vides, etc.).


Des
toilettes sont à votre disposition, ils doivent donc rester propres.


La
maintenance de la ciblerie mécanique et électronique sera effectuée par les
responsables désignés par le bureau.


L'entretien
de la salle sera effectué par les adhérents et organisé par le bureau.


Des
sanctions pourront être envisagées si des manquements à ces règles de vie
élémentaire venaient à être constatés par les membres du bureau ou tout autre
responsable désigné par lesdits membres.


La
dégradation volontaire des installations, du matériel, ou de toutes choses mis
à disposition sera sanctionnée immédiatement par une exclusion momentanée ou
définitive en fonction de la gravité des exactions.




Article
8



Sanctions
- Radiation – Démission


Seul le bureau, après
auditions du ou des protagonistes, aura la possibilité de sanctionner des
exactions avérées.


Les
sanctions pourront aller, en fonction de la gravité des faits, de l'exclusion
temporaire à l'exclusion définitive et/ou poursuites judiciaires, si nécessaire.



La radiation peut être prononcée pour
les raisons suivantes (liste non exhaustive) :


-       Non-paiement
de la cotisation


-       Non-respect
des statuts, du règlement intérieur, du code de conduite et commandements de
tir.


Tout adhérent peut
démissionner quand il le désire, la démission prenant effet à la date de
réception du courrier.


La radiation et la
démission ne peuvent donner lieu à remboursement partiel ou total de la
cotisation.


Article
9



Prêt
de matériel


L’association
peut prêter des répliques de poing ou des répliques longues selon les modalités
suivantes :


- dans le cadre d’une séance
découverte (2 maximum), le prêt est gratuit et les consommables (billes et gaz)
offerts. (Répliques de poing ou répliques longues)


-
dans le cadre d’un prêt exceptionnel (dépannage, casse lors d’une activité, etc.) :


Pour les répliques de poing* :


Une
somme de 10€, un chèque de caution de 100€ et une pièce d’identité seront
demandés à toutes personnes ne faisant pas partie de l’association


Pour
les membres, seule une somme de 5€ sera demandée.


Pour
les répliques longues* :



Une
somme de 15€, un chèque de caution de 150€ et une pièce d’identité seront
demandés à toutes personnes ne faisant pas partie de l’association.


Pour
les membres, seule une somme de 5€ sera demandée.


*(les consommables
restent à la charge de l’emprunteur)


Les tarifs seront
revus tous les ans à l’assemblée générale.


Le bureau se réserve
la possibilité de suspendre les prêts en cours d’année en cas de
disfonctionnement .


Article
10



Modification
du règlement intérieur


Le
règlement est établi par le bureau et ne peut être modifié que par lui.


Le
règlement intérieur a la même force
obligatoire que les statuts et ce pour tous les membres de l’association.


Ce
règlement est porté à la connaissance de tous lors de l’adhésion à
l’association.
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Admin
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